Politique de confidentialité de escortfrancaise.com

Cette Application collecte certaines Données personnelles de ses Utilisateurs.

Propriétaire et Responsable du traitement

PFC Ventures D.O.O. - Slovenija

Types de Données collectées

Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers : numéro de téléphone; Cookies; Données d'utilisation; identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple); adresse électronique; nom d'Utilisateur; données liées aux paiements; adresse; prénom; nom de famille; nom de la société; Données communiquées lors de l'utilisation du service; sexe; date de naissance; mot de passe; Numéro d’identification fiscale; Code de la TVA; profession; numéro de facsimilé; pays; état; province; numéro de sécurité sociale; ville; tableau; divers types de Données; domaine d'activité; nombre d'employés; ID Utilisateur; état civil; site web; adresse de facturation; adresse de livraison; numéro de porte; code régional; données concernant le point de vente; langue; photo de profil; nom d'utilisateur Twitter; budget; parcours universitaire; position géographique.

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :

  • les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu'à ce que l'Utilisateur s'y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l'une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s'applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
  • la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
  • le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
  • le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.

Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l'Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.

Temps de conservation

Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Par conséquent :

  • Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
  • Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l'exécution d'une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir ses Services, ainsi que pour les finalités suivantes : Publicité, Analyses, Contacter l'Utilisateur, Commentaires sur le contenu, Affichage de contenus à partir de plateformes externes, Gestion des paiements, Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes, Interaction avec des plate-formes de support en direct, Inscription et authentification, Fonctionnalités sociales, Protection anti-SPAM , Gestion des balises et Optimisation et répartition du trafic.

Les Utilisateurs peuvent trouver de plus amples informations sur les finalités de ce traitement et sur les Données personnelles spécifiques utilisées pour chaque finalité dans les sections respectives du présent document.

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :

Affichage de contenus à partir de plateformes externes

Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de cette Application. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.

Adobe Edge Web Fonts (Adobe)

Adobe Edge Web Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Adobe Systems Incorporated qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité. Participant au bouclier de protection des données.

Adobe Fonts (Adobe)

Adobe Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Adobe Systems Incorporated qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité. Participant au bouclier de protection des données.

Font Awesome (Fonticons, Inc. )

Font Awesome est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Fonticons, Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Fonts.com Web Fonts (Monotype Imaging Holdings Inc.)

Fonts.com Web Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Monotype Imaging Holdings Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Google Fonts

Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon l’emplacement à partir duquel cette Application est accessible, qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité; Irlande – Politique de confidentialité. Participant au bouclier de protection des données.

MyFonts (Monotype Imaging Holdings Inc.)

MyFonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Monotype Imaging Holdings Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Analyses

Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.

Alexa Metrics (Alexa Internet, Inc.)

Alexa Metrics est un service d'analyse fourni par Alexa Internet, Inc.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialitéOption de retrait.

Système d'analyse interne (cette Application)

Cette Application utilise un système d’analyse interne qui n’implique aucun tiers.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

AWStats (cette Application)

AWStats est un logiciel analytique utilisé par cette Application pour analyser directement les Données sans passer par l'entremise de tierces parties.

L'Utilisateur peut désactiver la collecte de ces informations statistiques en désactivant JavaScript dans son navigateur Web. Cependant, cette action peut affecter négativement l'expérience de navigation de l'Utilisateur sur cette Application ainsi que sur d'autres applications.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

Google Analytics

Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon l’emplacement à partir duquel cette Application est accessible, (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialitéOption de retrait; Irlande – Politique de confidentialitéOption de retrait. Participant au bouclier de protection des données.

Rapports sur les performances démographiques et les centres d'intérêts de Google Analytics

Rapports sur les performances démographiques et les centres d'intérêts de Google Analytics est une fonctionnalité de la création de rapports sur la publicité dans Google Analytics qui rend disponible les Données démographiques et des centres d’intérêts au sein de Google Analytics pour cette Application (démographiques signifie les données sur l’âge et le genre).

Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation par Google de cookies en consultant les paramètres des annonces de Google.

Données personnelles collectées : Cookies; identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple).

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialitéOption de retrait; Irlande – Politique de confidentialitéOption de retrait. Participant au bouclier de protection des données.

Commentaires sur le contenu

Les services des commentaires du contenu permettent aux Utilisateurs de faire et de publier des commentaires sur les contenus de cette Application.
Selon les paramètres choisis par le Propriétaire, les Utilisateurs peuvent laisser des commentaires anonymes. Toute adresse électronique fournie par l'Utilisateur au titre des Données Personnelles pourra être utilisée pour envoyer des notifications de commentaires sur le même contenu. Les Utilisateurs sont responsables du contenu de leurs propres commentaires.
Si un service des commentaires du contenu fourni par des tiers est installé, il peut toujours collecter les données de trafic Web des pages où le service des commentaires a été installé, même si les utilisateurs ne l'utilisent pas.

Système des commentaires interne (cette Application)

Cette Application dispose de son propre système interne de commentaires de contenu.

Données personnelles collectées : nom d'Utilisateur.

Contacter l'Utilisateur

Formulaire de contact (cette Application)

En remplissant le formulaire de contact avec leurs Données, l’Utilisateur autorise l'utilisation de ces renseignements par cette Application aux fins de répondre aux demandes d'information, de citations ou à toute autre demande tel que l'indique l'en-tête du formulaire.

Données personnelles collectées : adresse électronique; numéro de téléphone.

Contact téléphonique (cette Application)

Les Utilisateurs qui donnent leur numéro de téléphone peuvent être contactés à des fins de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application ou pour répondre à des demandes de support.

Données personnelles collectées : numéro de téléphone.

Fonctionnalités sociales

Profil public (cette Application)

Les Utilisateurs peuvent avoir des profils publics que d’autres Utilisateurs pourront afficher. Outre les Données Personnelles fournies, ce profil peut contenir les interactions des Utilisateurs avec cette Application.

Données personnelles collectées : adresse; adresse électronique; date de naissance; nom d'Utilisateur; nom de famille; nom de la société; numéro de téléphone; pays; position géographique; profession; province; prénom; sexe; tableau; ville; état.

Gestion des balises

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur cette Application de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.

Google Tag Manager

Google Tag Manager est un service de gestion de balises fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon l’emplacement à partir duquel cette Application est accessible.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité; Irlande – Politique de confidentialité. Participant au bouclier de protection des données.

Gestion des paiements

A moins que précisé autrement, cette Application traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Cette Application n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.

Paiement par virement bancaire (cette Application)

Dans le cas où le mode de paiement choisi est un virement bancaire sur le compte courant indiqué par cette Application, le Propriétaire collectera les détails du paiement de l’Utilisateur, c’est-à-dire son numéro de compte courant, le code SWIFT, la banque et le nom de l’expéditeur. Ces données seront collectées et traitées exclusivement dans le cadre de la transaction et à des fins de facturation.

Données personnelles collectées : adresse; données liées aux paiements; nom de famille; nom de la société; prénom

PayPal (Paypal)

PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.

Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.

Inscription et authentification

L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, cette Application pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.

Inscription directe (cette Application)

L’Utilisateur s’inscrit en remplissant le formulaire d’inscription et en fournissant ses Données personnelles directement à cette Application.

Données personnelles collectées : adresse; adresse de facturation; adresse de livraison; adresse électronique; budget; Code de la TVA; code régional; date de naissance; divers types de Données; domaine d'activité; données concernant le point de vente; ID Utilisateur; langue; mot de passe; nom d'Utilisateur; nom d'utilisateur Twitter; nom de famille; nom de la société; nombre d'employés; numéro de facsimilé; numéro de porte; numéro de sécurité sociale; numéro de téléphone; Numéro d’identification fiscale; parcours universitaire; pays; photo de profil; profession; province; prénom; sexe; site web; tableau; ville; état; état civil.

Interaction avec des plate-formes de support en direct

Ces types de services permettent aux Utilisateurs d'interagir avec des plate-formes de support en direct (live chat) directement à partir des pages de cette Application aux fins de contacter et d'être contacté par le service support de cette Application.
Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des Données sur la navigation et des Données d'Utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service. Par ailleurs, les conversations de support en direct peuvent être enregistrées.

Tawk.to Widget (tawk.to ltd.)

Tawk.to Widget est un service d'interaction avec la plate-forme de support en direct Tawk.to offert par tawk.to ltd.

Données personnelles collectées : Cookies; Données communiquées lors de l'utilisation du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Royaume-Uni – Politique de confidentialité.

Optimisation et répartition du trafic

Ces types de services permettent à cette Application de distribuer leur contenu en utilisant des serveurs situés dans différents pays et d'optimiser leur performance.
La question de savoir quelles Données Personnelles seront traitées dépend des caractéristiques et de la façon dont ces services sont mis en œuvre. Leur fonction est de filtrer les communications entre cette Application et le navigateur de l'Utilisateur.
Compte tenu de la vaste répartition de ce système, il est difficile de déterminer les endroits dans lesquels les contenus qui peuvent contenir des Informations Personnelles de l'Utilisateur sont transférés.

Cloudflare (Cloudflare)

Cloudflare est un service d’optimisation et de répartition du trafic offert par Cloudflare Inc.
La façon dont Cloudflare est intégré signifie qu'il filtre l'ensemble du trafic par l'entremise de cette Application, p. ex. la communication entre cette Application et le navigateur de l'Utilisateur tout en permettant aussi que les données analytiques de cette Application soient collectées.

Données personnelles collectées : Cookies; différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Protection anti-SPAM

Ces types de services analysent le trafic de cette Application, contenant potentiellement les Données Personnelles de l'Utilisateur, aux fins de filtrer les messages et les contenus qui sont reconnus comme SPAM.

Akismet (Automattic Inc.)

Akismet es un servicio de protección contra SPAM prestado por Automattic Inc.

Données personnelles collectées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Publicité

Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire, affichée sous forme de bannières et d’autres publicités sur cette Application, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous. Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Cookies dans le but d’identifier l’Utilisateur. Ils peuvent aussi utiliser une technique de ciblage comportemental, par exemple afficher des publicités adaptées aux besoins et au comportement de l’Utilisateur, y compris ceux détectés en dehors de cette Application. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.

Outre toute option de désactivation proposée par l'un des services indiqués ci-dessous, l'Utilisateur peut désactiver l'utilisation des cookies par un service tiers pour certaines fonctionnalités publicitaires en se rendant sur la page de désactivation de Network Advertising Initiative.

Les Utilisateurs peuvent également désactiver certaines fonctionnalités publicitaires au moyen des paramètres des appareils applicables, tels que les paramètres publicitaires des appareils pour les téléphones mobiles ou les paramètres publicitaires en général.

Marketing direct par SMS (cette Application)

Cette Application utilise les Données de l’Utilisateur pour proposer des services et des produits fournis par des tiers ou sans rapport avec le produit ou le service fourni par cette Application.

Données personnelles collectées : numéro de téléphone.

Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes

Ce type de services permet les échanges avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de cette Application.
Les échanges et informations obtenus par cette Application sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur cette Application ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.

Bouton et widgets de PayPal (Paypal)

Le bouton et les widgets de PayPal sont des services qui permettent d'interagir avec la plate-forme PayPal fourni par PayPal Inc.

Données personnelles collectées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.

Autres informations sur les Données personnelles

Vendre des biens et services en ligne

Les Données Personnelles collectées sont utilisées pour fournir des services ou vendre des biens à l'Utilisateur, paiement et livraison potentielle compris.
Les Données Personnelles collectées pour effectuer le paiement peuvent comprendre la carte de crédit, le compte bancaire utilisé pour le transfert ou tout autre moyen de paiement utilisé. Le type de Données collectées par cette Application dépend du système de paiement utilisé.

Droits des Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :

Informations concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Comment les demandes « Ne pas pister » sont traitées

Cette Application ne prend pas en charge les demandes « Ne pas pister ».
Référez-vous à la politique de confidentialité des services tiers pour déterminer s’ils acceptent ou non aux demandes « Ne pas pister ».

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.

Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.

Définitions et références légales

Données personnelles (ou Données)

Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.

Données d’utilisation

Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.

Utilisateur

La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.

Personne concernée

La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.

Sous-traitant (ou Responsable des données)

La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.

Responsable du traitement (ou Propriétaire)

La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.

Cette Application

Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.

Service

Le service fourni par cette Application comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.

Union européenne (ou UE)

Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.

Cookies

Petits ensembles de données stockés dans l’appareil de l’Utilisateur.


Informations légales

La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment de l'article 13/14 du règlement européen 2016/679 (règlement général sur la protection des données).

Cette politique de confidentialité concerne uniquement cette Application, sauf indication contraire dans le présent document.

Dernière mise à jour : 11 novembre 2019